Les taxes

Liées au transfert du bien dépendent du type de bien et de la première vente (promoteur neuf) ou de la seconde cession (occasion).

Si vous avez confié la gestion de l'achat et de la vente à votre agence, celle-ci vous présentera une liste des démarches qu'elle entreprendra pour atteindre l'objectif qui lui a été confié, y compris une étude ou une première analyse des coûts et des taxes. Ces taxes seraient, pour l'acheteur : la TVA de 10% réduite, 4% super-réduite (VPO) et 21% générale (locaux, garages, débarras), les Actes Juridiques Documentés, ceux-ci varient selon les Communautés Autonomes de 0,5% à 1,5%, si nous sommes dans une deuxième transmission la taxe est l'ITP et les Actes Juridiques Documentés.

La particularité est que le taux d'imposition varie en fonction de la Communauté autonome.

Très important, l'impôt est calculé sur le prix de vente figurant dans le titre de propriété, ou "vérifié par l'Hacienda", et doit être payé dans les 60 jours ouvrables à compter de la date du titre de propriété.

Et pour le vendeur : Dans le contexte immobilier actuel, nous pouvons vendre à perte ou à profit, nous devons tenir compte du fait que nous agissons en tant que personne physique ou juridique, ce qui aura des conséquences sur notre IRPF ou l'impôt sur les sociétés.

Si vous avez acheté le bien avant 1994, sachez qu'il existe un régime transitoire qui vous permet de réduire la plus-value, avec un plafond de 400.000€.

D'autres exonérations que nous pouvons envisager seraient si le montant total de la vente est réinvesti dans l'achat d'une nouvelle résidence habituelle, les personnes âgées de plus de 65 ans, les personnes ayant une dépendance sévère...

Si le vendeur est une personne juridique, il sera taxé par l'Impôt sur les Sociétés.

Le vendeur doit présenter au notaire, entre autres documents, l'IBI de l'année en cours payé, bien que la partie proportionnelle de la propriété puisse être transmise à l'acheteur.