Nue Propriété

Il s'agit du droit d'une personne sur un bien dont elle est la seule et unique propriétaire. Dans le cas d'un bien immobilier, ce type de système permet de vendre un bien, de recevoir l'argent, mais avec la particularité de pouvoir continuer à l'habiter jusqu'à son décès.

Nue-propriété, pleine propriété et usufruit

Pour comprendre ce qu'est la nue-propriété, il faut commencer par expliquer la notion de pleine propriété. La nue-propriété consiste en la pleine propriété d'un bien déterminé, divisée en plusieurs parties :

Nue - propriéte : c'est le droit d'une personne (nu - propriétaire) d'être propriétaire d'un bien avec la limitation de ne pas pouvoir en jouir ou en profiter.

Usufruit : c'est le droit de jouissance, d'usage et de jouissance d'une personne (usufruitier) sur le bien qui appartient au nu-propriétaire."La nue-propriété et l'usufruit sont des droits différents, même s'ils s'appliquent au même bien.Ainsi, la pleine propriété sera lorsque l'usufruit et la nue-propriété coïncideront en une même personne".

Qu'est-ce que la nue-propriété ?

La nue-propriété est la propriété d'un bien sans en avoir l'usage et la jouissance, et la personne qui détient ce droit est appelée le nu-propriétaire.

Il est le "propriétaire" du bien, mais ses pouvoirs sur celui-ci sont très limités, car s'il n'a pas l'usufruit, il ne pourra pas disposer et jouir du bien.

Il est courant aujourd'hui que le propriétaire d'un bien vende la nue-propriété et se réserve l'usufruit. Les personnes qui optent pour cette solution sont généralement des personnes âgées qui n'ont pas d'héritiers ou qui ont besoin de ressources financières. Elles s'assurent ainsi l'usage du bien, généralement à vie (de leur vivant), et reçoivent une compensation financière.

Différences entre la nue-propriété et l'usufruit

La nue-propriété et l'usufruit sont des droits différents et, par conséquent, les différences suivantes peuvent être établies:

Le nu-propriétaire est le propriétaire mais n'a pas l'usage et la jouissance.

L'usufruitier a l'usage et la jouissance mais pas la propriété.

Le nu-propriétaire ne peut jouir du bien que lorsque l'usufruit prend fin (décès de l'usufruitier, en général).

L'usufruitier peut jouir du bien pendant la durée de son droit.

Le nu-propriétaire ne peut louer le bien que lorsque l'usufruit prend fin (décès de l'usufruitier, en général).

Le nu-propriétaire ne peut jouir du bien qu'à l'extinction de l'usufruit (décès de l'usufruitier, en général).

L'usufruitier peut jouir du bien pendant la durée de son droit.

Le nu-propriétaire ne peut pas louer le bien, mais il peut vendre la nue-propriété à un tiers.

L'usufruitier peut louer le bien et en tirer un revenu.

L'usufruitier peut également vendre l'usufruit à un tiers.

En somme, bien que le nu-propriétaire soit le propriétaire du bien, il ne possède pratiquement rien. 

La nue-propriété est donc dite "nue".

Gerardo Martínez Cabello

www.newhousespain.eu